Par Florian Langlois
La start-up Alfred, Loueur d'art lance ALFRED, sa nouvelle plateforme en ligne. Elle [...]
Par Paul Vaillant, Président de RSM France
Cette année, l'administration fiscale permet aux entreprises de bénéficier d'un examen de [...]
Par Véronique Collard, Senior manager BM&A
La réglementation fiscale, étant complexe et évolutive, elle est susceptible de générer un [...]
Par Benoît Dambre, PDGB
Soucieux d'améliorer les rapports entre les entreprises et l'administration fiscale, la loi [...]
Par Benoît Dambre, Charlotte Véniard, PDGB
Afin de soutenir la trésorerie des entreprises mise à mal par la crise sanitaire actuelle, le [...]
Par Stéphanie Gallo Triouleyre
Dans un contexte de crise mondiale où les entreprises se sont mises en quête urgente de [...]
Par Julie Rigaut Luczak, juriste fiscaliste, cabinet GMBA
Il aura fallu la crise économique et sanitaire pour que le gouvernement franchisse le pas et [...]
Par Thierry Jestin, Arnaud Giroire, PDGB
La majoration de 25% des revenus imposables incitait ses titulaires à adhérer à un organisme [...]
Par Stéphanie Hamis, Frédéric Teper, associés Arsene
Le candidat Biden promettait diverses hausses d'impôt lors de la campagne présidentielle. [...]
Par Vincent Garcia, Benoît Dambre, avocats associés PDGB
Les principes en matière de taux de TVA applicable à une offre commerciale regroupant [...]
Par Eve Mennesson
Si la fiscalité nationale et internationale est bien gérée au sein des entreprises, ce n'est [...]
Par Vital Saint-Marc et Anne Seibel, conseils chez RSM
Parmi les nombreux dispositifs de la loi de finances 2021, les entreprises peuvent bénéficier [...]
Par Serge Lambert, Valentin Lescroart, Cabinet Fidal
Pour mieux toucher les acteurs de l'économie numérique, le Conseil d'Etat vient d'élargir la [...]
Par Marwa Nakib
La directive européenne DAC 6 fait partie du programme de la Commission Européenne visant à [...]
Par François Vignalou, César Engelmann, cabinet d'avocat Bignon Lebray
A l'occasion de la restructuration d'un groupe, la question du transfert des pertes fiscales [...]
Par Marc Brocardi, Alexandre Celse, cabinet d'avocat Arsene
Le 24 décembre 2020 est né le terme " Brexmas ". Si l'exonération de droits de douane [...]
Par Gérard Picovschi, avocat chez Avocats Picovschi
L'arrivée de la nouvelle année est évidemment synonyme de mises à jour importantes en matière [...]
Par Romain Paranque, Responsable Marketing Produit, Cegid
Dans le contexte actuel, la maîtrise de la fiscalité locale est absolument cruciale. En [...]
Par Eve Mennesson
Entre la coopération internationale au sujet de la lutte contre l'évasion fiscale et les [...]
Par Serge Lambert, Valentin Lescroart, Cabinet Fidal
Le Conseil d'Etat a tranché : quand un débiteur français verse une commission à une personne [...]
Par Eve Mennesson
La jurisprudence concernant les transferts d'actifs entre sociétés d'un même groupe évolue [...]
Par Jean-Philippe Arrouet
La fiscalité automobile pousse les acheteurs vers des modèles électrifiés dont le TCO devient [...]
Par Laurent Dommergues, spécialiste fiscalité chez GMBA
A moins de 70 jours de la fin de la période de transition, les négociations relatives au [...]
Par François Vignalou, César Engelmann, cabinet Bignon Lebray
Si l'utilisation du compte courant d'associés est un mode de financement de l'entreprise [...]
Par Bruno Erard, avocat du cabinet AyacheSalama
La double qualité de salarié et d'actionnaire de l'entreprise n'en finit plus d'alimenter la [...]
Par Eve Mennesson
En cette période de crise de trésorerie, tous les leviers sont bons pour faire rentrer du [...]
Par Serge Lambert, Valentin Lescroart, Cabinet Fidal
La lecture de la jurisprudence en matière de prix de transfert fournit un bon aperçu des [...]
Par François Vignalou et Philippe Brisson, cabinet Bignon Lebray
Au-delà des mesures d'urgences gouvernementales, les entreprises doivent appréhender les [...]
Par Serge Lambert, Valentin Lescroart, Cabinet Fidal
Loin de freiner une réforme de la fiscalité internationale qui ne se limiterait pas à [...]
Par Aurélia Froissart et Marcus Schmidbauer, avocats, cabinet Rödl & Partner
Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, des mesures fiscales exceptionnelles [...]
Par Valentin Lescroart et Mikaël Maheust du cabinet Fidal
Face à des sociétés domiciliées à l'étranger - à Hong-Kong, par exemple - l'administration [...]
Par Eve Mennesson
Le PLF 2020 rend le mécénat plus intéressant fiscalement pour les petites entreprises. [...]
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