Droit social : Les articles associés à ce mot clé

Le harcèlement sexuel en entreprise : mythe ou réalité ?

Droit Social

Le harcèlement sexuel en entreprise : mythe ou réalité ?

Par Emilie Méridjen, avocate en droit social au cabinet Sekri Valentin Zerrouk le 24 août 2023

"Non quand même, il n'aurait pas osé...vraiment, tu crois que ça existe ? Mais c'est quoi d'ailleurs le harcèlement sexuel en entreprise, ça veut dire qu'on n'a [...]

Ce qui change en droit social en novembre 2022

Droit Social

Ce qui change en droit social en novembre 2022

Par Avosial le 2 nov. 2022

Règles du régime de l'assurance chômage et les conditions d'électorat au CSE et plusieurs branches voient leurs grilles de rémunération évoluer, voici en quelques [...]

Ce qui change en droit social en septembre 2022

Droit Social

Ce qui change en droit social en septembre 2022

Par Avosial le 31 août 2022

La hausse du plafond d'exonération, prolongation de l'activité partielle, du nouveau pour les lanceurs d'alerte et plus encore, voici les (très) nombreuses [...]

Clause de non-concurrence : attention à la jurisprudence récente

Droit Social

Clause de non-concurrence : attention à la jurisprudence récente

Par Claire Fougea, Margot Jouannet, cabinet Bryan Cave Leighton Paisner le 19 avr. 2022

La clause de non-concurrence doit être justifiée par la nécessaire protection des intérêts de l'entreprise, limitée dans le temps et dans l'espace et assortie [...]

Ce qui change en droit social en mars 2022

Droit Social

Ce qui change en droit social en mars 2022

Par Avosial le 25 févr. 2022

Contrat d'engagement jeune, inégalité homme-femme et santé au travail : voici les quelques modifications en matière de droit social qui interviennent en mars 2022.

Ce qui change en droit social en février 2022

Droit Social

Ce qui change en droit social en février 2022

Par Avosial le 28 janv. 2022

Indemnité inflation, télétravail et aides financières exceptionnelles pour accompagner l'emploi des personnes handicapées : voici les quelques modifications en [...]

Les investisseurs et les traders peuvent désormais se tourner vers l'avenir, les actions rebondissant après la chute de septembre

brandvoice

Les investisseurs et les traders peuvent désormais se tourner vers l'avenir, les actions rebondissant après la chute de septembre

Par Brandvoice le 9 déc. 2021

Durant le mois de septembre 2021, quasiment tous les secteurs d'activités ont connu une forte baisse et cela s'est remarqué sur le marché boursier. De nombreux [...]

A la loupe : cinq outils de restructuration sociale

Droit Social

A la loupe : cinq outils de restructuration sociale

Par Eve Mennesson le 6 déc. 2021

A l'occasion d'un colloque sur les enjeux sociaux des entreprises en difficulté organisé par l'IFPPC, l'organisation professionnelle des métiers de la [...]

Droit social, droit fiscal : ce qui change à partir du 1er janvier 2021

Réglementation

Droit social, droit fiscal : ce qui change à partir du 1er janvier 2021

Par Gérard Picovschi, avocat chez Avocats Picovschi le 12 janv. 2021

L'arrivée de la nouvelle année est évidemment synonyme de mises à jour importantes en matière de droit social et de fiscalité des entreprises. Rapide résumé des [...]

[Podcast] Le recours aux prestataires de services : une alternative au recrutement ?

Management & Recrutement

[Podcast] Le recours aux prestataires de services : une alternative au recrutement ?

Par Marylaure Meolans, fondatrice du Cabinet Victoire Avocats le 11 juin 2020

Le recours à la prestation de services, s'il apparait plus flexible et moins contraignant qu'à un contrat de travail, n'est pas sans risque. En témoignent les [...]

Vrai/Faux : les droits de vos salariés pendant le coronavirus

RH

Vrai/Faux : les droits de vos salariés pendant le coronavirus

Par Sophie Baudet, cabinet Baudet Avocats le 10 avr. 2020

Depuis le début de la crise sanitaire, une série d'annonces du Président, relayées par le gouvernement, et un foisonnement de nouvelles mesures ont fortement [...]

Droit social, droit fiscal : ce qui change au 1er janvier 2020

Droit des affaires

Droit social, droit fiscal : ce qui change au 1er janvier 2020

Par Gérard Picovschi, avocat chez Avocats Picovschi le 16 déc. 2019

Comme à chaque nouvelle année, le 1er janvier est synonyme de changements, notamment en matière de réglementation pour les entreprises. Présentation des [...]

La notion de co-emploi et la responsabilité des sociétés mères en cas de licenciement

Droit du travail

La notion de co-emploi et la responsabilité des sociétés mères en cas de licenciement

Par Gérard Picovschi, avocat chez Avocats Picovschi le 5 sept. 2018

La notion de co-emploi est utilisée en présence de groupe de sociétés, composées de plusieurs structures juridiquement indépendantes, mais liées par des liens [...]

Télétravail : ce qui change pour les entreprises

Droit des affaires

Télétravail : ce qui change pour les entreprises

Par Mallory Lalanne le 4 mai 2018

La loi de ratification du 29 mars 2018 et l'ordonnance du 22 septembre 2017 donnent aux employeurs de réels garde-fous pour que le télétravail ne vienne pas [...]

Grèves : quelles solutions pour les entreprises?

RH

Grèves : quelles solutions pour les entreprises?

Par Amélie Riberolle le 22 mars 2018

Le mouvement social qui démarre jeudi 22 mars 2018 va forcément perturber le fonctionnement des entreprises, et c'est loin d'être terminé. Pour vous aider, voici [...]

Grand froid : quelles obligations pour l'employeur ?

RH

Grand froid : quelles obligations pour l'employeur ?

Par Sophie Lemaitre, avocate-associée, et Maureen Bakonyi, avocate-collaboratrice, chez Moisand Boutin & Associés le 1 mars 2018

En ces périodes hivernales de "grand froid", se pose la question des droits et obligations des entreprises et leurs salariés. Les explications de Sophie Lemaitre, [...]

La boîte à outils du droit social

RH

La boîte à outils du droit social

Par La rédaction le 4 sept. 2017

Utilisation du téléphone de fonction, suspension de permis, pratique religieuse... La gestion des RH en entreprise soulève des questions très variées. Retrouvez [...]

Droit social : 3 bonnes pratiques pour gérer les cyber-risques

Cyber & Climat

Droit social : 3 bonnes pratiques pour gérer les cyber-risques

Par Pierre Lelièvre le 30 juin 2017

L'augmentation des cyber-risques en entreprise peut conduire l'employeur à prendre des mesures contre un salarié responsable de l'incident. Si l'intégrité du [...]

L'acte d'avocat électronique : un gain de productivité pour le Daf

Droit des affaires

L'acte d'avocat électronique : un gain de productivité pour le Daf

Par Yann Petiteaux le 15 juin 2015

Lancé fin mai, cet acte 100 % dématérialisé est plus pratique et plus sûr que l'acte papier.

Travail de nuit : les devoirs et obligations des employeurs

RH

Travail de nuit : les devoirs et obligations des employeurs

Par Fanny Perrin D' Arloz le 30 mars 2015

Recourir au travail de nuit fait peser sur l'employeur un ensemble de devoirs et d'obligations, lesquels ont été revus à la hausse au 1er janvier 2015.

[Vidéo] Licenciement des salariés protégés

RH

[Vidéo] Licenciement des salariés protégés

Par Manon Marc le 3 févr. 2015

Les salariés protégés bénéficient d'une procédure particulière en cas de rupture du contrat, notamment en terme de licenciement. Eric Ravier, avocat associé [...]

[Vidéo] Les nouveaux délais de consultation du Comité d'Entreprise

RH

[Vidéo] Les nouveaux délais de consultation du Comité d'Entreprise

Par Manon Marc le 20 janv. 2015

Avocat spécialiste du droit social chez Capstan, Jean-Michel Mir revient sur les délais de consultation du CE imposés aux entreprises. Le nouveau décret adopté le [...]

[Tribune] Loi sur les travailleurs détachés : quel impact pour les entreprises ?

Droit du travail

[Tribune] Loi sur les travailleurs détachés : quel impact pour les entreprises ?

Par Me Cédric Jacquelet le 23 juin 2014

Contraintes accrues ou meilleure gestion des risques : le point sur ce à quoi doivent s'attendre les entreprises avec la nouvelle loi sur les travailleurs détachés.

Droit du travail français : un frein à la compétitivité des entreprises ?

Droit du travail

Droit du travail français : un frein à la compétitivité des entreprises ?

Par Mallory Lalanne le 3 sept. 2013

Le droit du travail est considéré par de nombreux dirigeants comme un obstacle à la compétitivité de leur entreprise. Si le gouvernement a promis un choc de [...]

[Jurisprudence] CDD de remplacement : pas de retour du salarié, pas de fin du contrat du remplaçant

RH

[Jurisprudence] CDD de remplacement : pas de retour du salarié, pas de fin du contrat du remplaçant

Par Me Alice Oncle le 6 juin 2013

Dans le cas d'un CDD pour pallier l'absence d'un salarié, le terme du contrat peut être imprécis, correspondant alors au retour du collaborateur à son poste. Si [...]

Les conflits en droit social en hausse en 2011

Data & Méthodologie

Les conflits en droit social en hausse en 2011

Par Charles Cohen le 15 juin 2012

Dans 42 % des cas, les conflits en droit social concernent l'inexécution contractuelle, les conflits entre associés (25 %) et la propriété intellectuelle (15 %), [...]

Daf-mag.fr Le site des Directeurs Administratifs et Financiers

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