loi Sapin 2 : Les articles associés à ce mot clé

Comment repenser la résilience des entreprises ?

Gouvernance & Stratégie

Comment repenser la résilience des entreprises ?

Par Audrey Fréel le 17 avr. 2023

Le contexte actuel n'est pas favorable aux entreprises, qui sont soumises à de nombreuses risques et contrôles. Face à cette pression accrue, il convient de [...]

Avis d'expert - L'essentiel à savoir sur le dispositif des lanceurs d'alerte

Droit Social

Avis d'expert - L'essentiel à savoir sur le dispositif des lanceurs d'alerte

Par Emilie Meridjen, associée en droit social chez Sekri Valentin Zerrouk le 28 mars 2023

Plus que jamais d'actualité, le dispositif relatif aux lanceurs d'alerte a été récemment précisé et renforcé. Qu'y a-t-il à savoir sur les obligations des [...]

Xpollens, simplifier la vie des services financiers en intégrant du paiement dans leurs outils

brandvoice

Xpollens, simplifier la vie des services financiers en intégrant du paiement dans leurs outils

Par Xpollens le 29 juin 2022

Simplifier la vie des services financiers, c'est l'un des objectifs chez Xpollens. Plateforme de Banking-as-a-Service du Groupe BPCE, Xpollens propose aux [...]

Trois solutions qui facilitent la vie des responsables conformité

Contrôle interne & Audit

Trois solutions qui facilitent la vie des responsables conformité

Par Audrey Fréel le 5 mai 2022

Très fastidieuses, les tâches de collecte et d'analyse de gros volume de données peuvent aujourd'hui être automatisées grâce aux nouvelles technologies. Cela [...]

Loi Sapin 2 : un avantage concurrentiel pour les entreprises françaises ?

Droit des affaires

Loi Sapin 2 : un avantage concurrentiel pour les entreprises françaises ?

Par Eve Mennesson le 22 avr. 2022

A l'occasion du Global Anticorruption & Compliance Summit qui s'est tenu le 8 avril 2022 à Paris, une table-ronde s'est penchée sur les impacts de la loi Sapin 2 [...]

Comment mettre en place un bon contrôle comptable anti-corruption ?

Contrôle interne & Audit

Comment mettre en place un bon contrôle comptable anti-corruption ?

Par Marie-Amélie Fenoll le 5 janv. 2022

S'assurer de la mise en place d'un bon contrôle comptable anti-corruption requiert méthode, outils et analyse de la chaîne des parties prenantes. Explications de [...]

Directive européenne : Comment prendre en charge les lanceurs d'alerte ?

Droit du travail

Directive européenne : Comment prendre en charge les lanceurs d'alerte ?

Par Imane Bello, Emmanuel Daoud (membre d'Avosial), cabinet VIGO le 1 déc. 2021

Le lanceur d'alerte pourra dorénavant procéder directement à une alerte externe et la protection sera étendue aux personnes physiques et morales ayant aidé le [...]

Une fiction consacrée à l'anticorruption est en ligne !

Droit des affaires

Une fiction consacrée à l'anticorruption est en ligne !

Par Florian Langlois le 16 juin 2021

Composée de 9 épisodes d'environ 3 minutes, consacrés chacun à l'un des sujets de la loi Sapin 2, cette série de vidéos a pour but de sensibiliser les [...]

Loi Sapin 2 : l'Assurance-crédit et l'information financière au service de la compliance et de l'intelligence économique

Contrôle interne & Audit

Loi Sapin 2 : l'Assurance-crédit et l'information financière au service de la compliance et de l'intelligence économique

Par Stefano Badalacchi, Gras Savoye Willis Towers Watson le 23 avr. 2021

La loi Sapin 2, adoptée le 8 Novembre 2016 par le Parlement, est un cadre juridique ayant pour objectif principal la lutte contre la corruption, la modernisation [...]

[Avis d'expert] L'IA, outil support à la gestion des risques lors d'une due diligence tiers

Réglementation

[Avis d'expert] L'IA, outil support à la gestion des risques lors d'une due diligence tiers

Par Jean-Jacques Quang, Ethicaline, Alain Biancardi, Expert.ai, Pierre Moyen, Open People Factory le 26 janv. 2021

L'évaluation des tiers est un entreprise d'envergure, de par le volume des tiers, la profondeur des diligences et la surveillance continue à mettre en oeuvre. [...]

Pourquoi la conformité est le pivot de la relance des entreprises

Fonction finance

Pourquoi la conformité est le pivot de la relance des entreprises

Par Luc Querton, Président Directeur Général ALTARES GROUP le 10 nov. 2020

Face à l'intensification des pratiques de fraudeurs qui ont profité du manque de vigilance des entreprises focalisées sur la relance de leurs activités, il est [...]

L'indispensable protection des lanceurs d'alerte

Risques

L'indispensable protection des lanceurs d'alerte

Par Manuelle Puylagarde, avocate, membre d'Avosial le 5 nov. 2020

Seule la protection du lanceur d'alerte permet la révélation de manquements ou dysfonctionnements au sein de l'entreprise. Cette protection revêt trois dimensions [...]

Dispositifs anti-corruption : des progrès à faire

Réglementation

Dispositifs anti-corruption : des progrès à faire

Par Eve Mennesson le 2 nov. 2020

Grant Thornton a publié début octobre la 3e édition de son baromètre sur les dispositifs anti-corruption des entreprises. Axé cette année sur la maturité, il [...]

Quelles entreprises dans le viseur de l'Agence Française Anticorruption (AFA)?

Contrôle interne & Audit

Quelles entreprises dans le viseur de l'Agence Française Anticorruption (AFA)?

Par Alexandre Eberhardt - Le Prévost, avocat au cabinet De Pardieu Brocas Maffei le 17 déc. 2019

Deux ans après l'entrée en vigueur de la loi Sapin II et la mise en place de l'Agence Française Anticorruption (AFA), quel est le " portrait-robot " de [...]

[Tribune] Comment concilier conformité et ressources limitées dans un exercice de cartographie des risques de corruption

Contrôle interne & Audit

[Tribune] Comment concilier conformité et ressources limitées dans un exercice de cartographie des risques de corruption

Par Caroline Leblanc, Duff & Phelps le 12 déc. 2019

L'utilisation de l'approche itérative pour l'identification et l'analyse des risques de corruption et de conflits d'intérêt dans un exercice de cartographie des [...]

Loi Sapin II : il est urgent de se mettre en conformité !

Contrôle interne & Audit

Loi Sapin II : il est urgent de se mettre en conformité !

Par Eve Mennesson le 20 juin 2019

Dans le cadre de la loi Sapin II, l'Agence française anticorruption, comme la DGCCRF, va commencer à prononcer de lourdes amendes. Il est temps d'être en [...]

Retards de paiement interentreprises : des premières sanctions à plus de 500 000€

Réglementation

Retards de paiement interentreprises : des premières sanctions à plus de 500 000€

Par Agathe Cathala le 6 mai 2019

Ces derniers jours, trois entreprises ont été sanctionnées par la DGCCRF à des amendes d'un montant supérieur à 500 000€ euros pour des retards de paiement [...]

Sapin 2 : Cartographie des risques de corruption, 5 facteurs clés

Contrôle interne & Audit

Sapin 2 : Cartographie des risques de corruption, 5 facteurs clés

Par Romain Maillard, senior manager chez BM&A le 14 mars 2019

Au-delà des préconisations valables pour tout projet (sponsor de poids, plan de communication anticipé, etc.) et de la méthodologie recommandée par l'AFA, voici le [...]

Loi Sapin II, la difficile évaluation des tiers

brandvoice

Loi Sapin II, la difficile évaluation des tiers

Par Ellisphere le 28 nov. 2018

Avant la mise en application de la loi Sapin II, les sociétés françaises perdaient des marchés à l'étranger parce qu'elles n'étaient pas en mesure de prouver [...]

Altares lance une plateforme cloud entièrement dédiée aux enjeux de la conformité

Finance durable

Altares lance une plateforme cloud entièrement dédiée aux enjeux de la conformité

Par la rédaction le 3 oct. 2018

Pour permettre aux entreprises de faire face à l'évolution règlementaire française en matière de conformité, Altares a développé, en co-construction avec une [...]

N'oubliez pas de déposer votre registre des bénéficiaires effectifs avant le 1er avril 2018

Réglementation

N'oubliez pas de déposer votre registre des bénéficiaires effectifs avant le 1er avril 2018

Par Carine Guicheteau le 7 févr. 2018

Issue de la loi dite Sapin II, cette nouvelle obligation déclarative concerne toutes les sociétés immatriculées au RCS. Vous avez jusqu'au 1er avril 2018 pour [...]

Risque de corruption : réalisez votre autoévaluation grâce au questionnaire de l'AFA

Risques

Risque de corruption : réalisez votre autoévaluation grâce au questionnaire de l'AFA

Par la rédaction le 10 nov. 2017

L'Agence française anticorruption (AFA) met à disposition des entreprises et collectivités, sur son site internet, un questionnaire d'autoévaluation en matière de [...]

Risque fournisseurs: comment répondre aux exigences des lois Sapin 2 et Devoir de vigilance ?

Risques

Risque fournisseurs: comment répondre aux exigences des lois Sapin 2 et Devoir de vigilance ?

Par Sonia Puiatti le 24 oct. 2017

Cartographie des risques, travail de la donnée, plan d'amélioration... Comment répondre aux risques de corruption et à l'obligation de vigilance imposée par la loi [...]

[Tribune] Fin d'un tabou : l'anonymat des sociétés par actions n'est plus !

Droit des affaires

[Tribune] Fin d'un tabou : l'anonymat des sociétés par actions n'est plus !

Par Luc Pons, avocat associé au cabinet Racine le 28 sept. 2017

Les nouvelles règles de transparence afférentes au capital des sociétés vont faire disparaître l'anonymat des détentions capitalistiques, non seulement pour les [...]

Daf-mag.fr Le site des Directeurs Administratifs et Financiers

Comment repenser la résilience des entreprises ?

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