Loi Pacte : Les articles associés à ce mot clé

Actionnariat salarié : des rendements au beau fixe dans le non coté

Motivation & Engagement

Actionnariat salarié : des rendements au beau fixe dans le non coté

Par Audrey Fréel le 6 févr. 2023

L'actionnariat salarié a affiché une hausse de 35 % de son rendement en 2022. Alors que bon nombre d'entreprises sont contraintes de revaloriser les salaires, cet [...]

Comment faire de l'épargne un réel avantage salarial ?

Motivation & Engagement

Comment faire de l'épargne un réel avantage salarial ?

Par Mallory Lalanne le 31 mars 2022

L'épargne salariale et retraite ont enregistré plus de 167 milliards d'euros d'encours en 2021, soit une hausse de 14%. Ces dispositifs de rémunération semblent [...]

2 ans après la loi PACTE, quel bilan pour l'investissement responsable ?

Financements & Innovations

2 ans après la loi PACTE, quel bilan pour l'investissement responsable ?

Par Marie-Amélie Fenoll le 14 juin 2021

2 ans après la loi PACTE, où en est-on des engagements RSE imposés aux entreprises ? L'investissement responsable a-t-il de beaux jours devant lui? Eclairage avec [...]

L'examen de conformité fiscale, nouveau label fiscal méconnu des PME-ETI !

Contrôle interne & Audit

L'examen de conformité fiscale, nouveau label fiscal méconnu des PME-ETI !

Par Paul Vaillant, Président de RSM France le 7 juin 2021

Cette année, l'administration fiscale permet aux entreprises de bénéficier d'un examen de conformité fiscale (ECF). Ce dispositif, réalisé par un [...]

Dans 10 ans ou moins, une entreprise sera RSE ou ne sera plus

Finance durable

Dans 10 ans ou moins, une entreprise sera RSE ou ne sera plus

Par Yveline Pouillot, GMBA le 30 avr. 2021

La crise sanitaire a souligné l'intérêt d'adopter un comportement socialement responsable et respectueux de l'environnement. Aujourd'hui, un nombre croissant [...]

Le Groupe Matmut définit sa raison d'être avec ses 4 millions de sociétaires

Finance durable

Le Groupe Matmut définit sa raison d'être avec ses 4 millions de sociétaires

Par Louise Cartier, journaliste le 8 févr. 2021

Le Groupe Matmut souhaite formaliser sa raison d'être en 2021, année de son 60ème anniversaire. Il lance pour cela une consultation nationale auprès de ses quatre [...]

Société à mission : un nouveau modèle d'entreprise qui passe la barre des 100 membres

Finance durable

Société à mission : un nouveau modèle d'entreprise qui passe la barre des 100 membres

Par Julien Ruffet le 22 janv. 2021

Un après la promulgation de la loi Pacte, la communauté des entreprises à mission dévoile le 21 janvier 2020 son premier observatoire. C'est l'occasion de faire un [...]

Loi Pacte et raison d'être, il est temps de passer à l'action !

Fonction finance

Loi Pacte et raison d'être, il est temps de passer à l'action !

Par Guillaume Dolidon, avocat chez Dolidon Partners le 20 mai 2020

La raison d'être, notion récemment consacrée par la loi Pacte, n'est plus seulement un slogan. Considérée comme intrinsèquement liée à la réalisation de profits [...]

Bruno Le Maire dévoile les grandes lignes de sa politique en 2020

Fonction finance

Bruno Le Maire dévoile les grandes lignes de sa politique en 2020

Par Mathieu Viviani le 8 janv. 2020

Mardi 7 janvier au matin, le ministre de l'Économie Bruno Le Maire a exprimé ses voeux 2020 aux acteurs économiques. L'occasion de dévoiler les chantiers [...]

Droit social, droit fiscal : ce qui change au 1er janvier 2020

Droit des affaires

Droit social, droit fiscal : ce qui change au 1er janvier 2020

Par Gérard Picovschi, avocat chez Avocats Picovschi le 16 déc. 2019

Comme à chaque nouvelle année, le 1er janvier est synonyme de changements, notamment en matière de réglementation pour les entreprises. Présentation des [...]

Renforcement de la diversité dans les organes de direction des entreprises

RH

Renforcement de la diversité dans les organes de direction des entreprises

Par Salomé Garlandat, cabinet Oris Avocats, et Anne Leleu-Eté du cabinet Ale Avocats le 19 nov. 2019

Meilleure représentation des salariés dans les organes de direction, présence des femmes et égalité professionnelle, la loi PACTE tente de répondre à ces exigences [...]

La redéfinition des seuils à travers la loi Pacte

RH

La redéfinition des seuils à travers la loi Pacte

Par Salomé Garlandat, cabinet Oris Avocats, et Anne Leleu-Eté du cabinet Ale Avocats le 29 oct. 2019

Dans un objectif de simplification des règles, la loi Pacte redéfinit la notion de seuils, tant en droit du travail qu'en droit des sociétés. Explications.

[Point de vue] Entreprises, osez la raison d'être !

Droit des affaires

[Point de vue] Entreprises, osez la raison d'être !

Par Fabrice Lorvo, avocat au cabinet FTPA le 24 oct. 2019

Encouragée en 2018, par le rapport NOTAT SENART et consacrée par la loi PACTE , la raison d'être d'une entreprise et sa mission peuvent être affichées dans ses [...]

Le droit de vote multiple dans les SAS

Droit des affaires

Le droit de vote multiple dans les SAS

Par Alexandre Brugière et Alexandre Robert, avocats au sein de Coblence & Associés le 17 juin 2019

La SAS se caractérise par une grande souplesse statutaire. Cette forme sociale permet en effet d'aménager les droits et obligations de chacun (associés, [...]

Associer ses collaborateurs à la performance de l'entreprise : pourquoi choisir les BSPCE ?

RH

Associer ses collaborateurs à la performance de l'entreprise : pourquoi choisir les BSPCE ?

Par Anne Leleu-Eté du cabinet ALE Avocats et Anna Picot de API Avocat le 20 mars 2019

Le mécanisme des BSPCE est un outil privilégié par les entreprises en développement. Souvent associé au business model des start-ups, il ne leur est pourtant pas [...]

Dépôt de brevets, une procédure enfin simplifiée

Droit des affaires

Dépôt de brevets, une procédure enfin simplifiée

Par Camille George le 13 févr. 2019

Deux articles de la loi Pacte renforcent la protection de l'innovation et encouragent les dépôts de brevet par les PME. L'objectif ? Lever les freins à [...]

Une solution pour ne plus souffrir des délais de paiement

brandvoice

Une solution pour ne plus souffrir des délais de paiement

Par Gocardless le 31 janv. 2019

Un prélèvement systématique pour obtenir le règlement de ses factures en toute simplicité, sans mauvaise surprise. C'est ce que propose GoCardless, spécialiste des [...]

Loi Pacte : les mesures (nombreuses) qui impacteront les TPE et PME

Réglementation

Loi Pacte : les mesures (nombreuses) qui impacteront les TPE et PME

Par Mallory Lalanne, Pierre Lelièvre et Amélie Moynot le 18 juin 2018

Présenté lundi 18 juin 2018 au Conseil des ministres, le projet de loi Pacte englobe une série d'initiatives visant à encourager l'entrepreneuriat, l'innovation, [...]

Revue de presse pour directeur administratif et financier (semaine du 20 avril 2018)

Data & Méthodologie

Revue de presse pour directeur administratif et financier (semaine du 20 avril 2018)

Par La rédaction le 20 avr. 2018

Dans la revue de presse cette semaine: le rôle du DAF en start-up, vers une taxation des ICO, cybersécurité, la nouvelle offre de Leboncoin pour recruter des cadres.

Daf-mag.fr Le site des Directeurs Administratifs et Financiers

Actionnariat salarié : des rendements au beau fixe dans le non coté

Comment faire de l'épargne un réel avantage salarial ?

2 ans après la loi PACTE, quel bilan pour l'investissement responsable ?

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