
Que faut-il attendre du futur crédit d'impôt industries vertes ?
Par Stéphanie Gallo
Dès le 1er janvier 2024, un nouveau crédit d'impôt, le C2IV, devrait être proposé aux entreprises industrielles investissant pour produire des panneaux [...]
Par Stéphanie Gallo
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Par Brand Voice
L'innovation est au coeur du développement de votre entreprise mais vous ne disposez peut-être pas des ressources et de la trésorerie nécessaire ? BNP Paribas [...]
Par Eglantine Lioret - Cabinet d'avocats DESFILIS
Pensés comme un vrai coup de pouce fiscal pour favoriser l'innovation et la R&D, le CIR et le CII restent d'accès contraint et conditionné. Le chemin vers [...]
Par Stéphanie Gallo
Les programmes de soutien à l'investissement et à l'innovation fleurissent ces derniers mois, dans le cadre du Plan de Relance par exemple. Il existait déjà un [...]
Par Eve Mennesson
Le PLF 2021 est celui de la relance, du monde d'après. De nombreuses compensation liées au Covid-19 sont en effet prévues mais, parallèlement, le CIR devient moins [...]
Par Samnang Ang et Sabrina Biarrotte-Sorin département Sciences de la Vie, Ayming
Le Crédit d'Impôt Innovation est un dispositif ayant pour vocation de promouvoir la compétitivité des PME en soutenant leurs efforts pour créer de nouveaux [...]
Par Yannick Souchet, commissaire au compte au sein du cabinet GMBA
Alors que les nouvelles technologies deviennent un défi clé pour la politique économique du gouvernement, la loi de Finances 2020 prévoit paradoxalement de [...]
Par Eve Mennesson
Les Crédit impôt recherche (CIR) existe depuis 36 ans et est versé à 25000 entreprises. Mais il reste mal compris de ces dernières. Voici 5 points clés pour [...]
Par Sabrina Biarrotte-Sorin, Experte Scientifique en Financement de l'Innovation chez Ayming
La déclaration CIR doit être transmise au service des impôts ou à la Direction Générale des Entreprises au plus tard le 15 mai 2019. Comment la préparer au mieux [...]
Par Mickaël Deneux
L'administration fiscale a mis en place trois dispositifs visant à aider les entreprises innovantes. Des mesures avantageuses qui permettent l'obtention, sous [...]
Par Larry Perlade
Face à une remise en cause de votre crédit impôt recherche, les recours sont nombreux. Voici quelques recommandations et bonnes pratiques à suivre pour engager un [...]
Par Carine Guicheteau
Comment développer l'innovation en France ? L'une des pistes consiste à stimuler le financement. Dans ce but, l'Association des Centraliens et le Medef ont émis [...]
Par Pierre Lelièvre et Amélie Moynot
Bruno Le Maire a confirmé les ambitions gouvernementales en matière de fiscalité : IS, CICE, CIR... lors de l'Université d'été du Medef, mercredi 30 août 2017. [...]
Par Florence Leandri
A la suite de la victoire d'Emmanuel Macron, revenons à travers quelques exemples - capitaux mobiliers, IS, R&D, actifs immobiliers- sur les évolutions attendues [...]
Par Pascal Ngatsing, associé, et Aurélien Mallaret, collaborateur au cabinet GGV
Afin de régler les litiges en matière de CIR et de CII, la loi de finances 2016 a prévu la création d'un comité consultatif qui interviendra en cas de désaccord [...]
Par Yann Petiteaux
Tenant compte de la réalité du processus de R&D, le rescrit roulant dans le cadre du crédit impôt recherche est annoncé pour la mi-2016. Explications avec [...]
Par Antoine Pietri
Depuis 2014, la règle du jeu a changé en matière de calcul de l'assiette de CIR. Les sous-traitants agréés ne peuvent plus déclarer les dépenses de R&D facturées à [...]
Par Mallory Lalanne
La médiation inter-entreprises a lancé le référencement des sociétés de conseil en Crédit impôt recherche (CIR) et Crédit impôt innovation (CII). Objectifs ? [...]
Par CCI 92
Ces outils performants de financement impliquent nécessairement une justification soignée sur le fond avec le formalisme attendu par l'Administration fiscale.
Par Florence Leandri
Maître Pascal Ngatsing revient sur les précisions apportées par l'administration fiscale en avril 2015 sur les dépenses de personnel éligibles au CIR, notamment [...]
Par Sarah Espasa-Matteï, associée du cabinet De Pardieu Brocas Maffei
Dispositif fiscal, le CIR peut également offrir des opportunités de financement, qui demeurent actuellement peu connues des PME et des ETI. Sarah Espasa-Matteï, [...]
Par Florence Leandri
Pour Arnaud Chambriard, fondateur de NEFTYS Conseil, qui collabore notamment avec LCL sur les dossiers de monétisation du CIR, les lignes sont en train de bouger [...]
Par Mallory Lalanne
Face à l'augmentation du nombre de déclarants du crédit d'impôt recherche (CIR), l'administration accroît sa vigilance et procède à des vérifications. Quelles sont [...]
Par Morgane Coquais
Les PME ont massivement recours au CIR, pointe l'Observatoire du CIR 2014 d'Acies Consulting Group. Malgré sa complexité - en témoignent la hausse des [...]
Par Mallory Lalanne et Florence Leandri
Le CIR débouche-t-il systématiquement sur un contrôle fiscal voire un redressement? Non, répond une étude du cabinet Lowendalmasaï qui met en lumière d'autres [...]
Par Charles-Edouard de Cazalet et Thomas Gross
L'augmentation du nombre de déclarants du CIR ont amené l'administration à engager de plus en plus de demandes de vérification. Le cabinet de conseil Sogedev [...]
Par Dossier réalisé par Florence Klein et Samorya Wilson
Désormais identifiée comme le moteur principal du développement de la compétitivité, l'innovation assure aussi la visibilité et la crédibilité de l'entreprise. [...]
Par Pascal Ngatsing
A l’occasion de la mise à jour en avril 2014 du bulletin officiel des finances publiques (BOFiP), l’administration a modifié dans le sens d’un durcissement les [...]
Par Florence Leandri
Annoncée le 27 février par les ministres Moscovici et Cazeneuve, la notice d'accompagnement du Cir est enfin disponible.
Par Mallory Lalanne
Publiée au Journal officiel le 30 décembre 2013, la loi de finances pour 2014 a renforcé le soutien aux jeunes entreprises innovantes, mis fin à l'indemnité [...]
Par Antoine Gendre
Une enquête de la Banque Palatine, publiée le 21 novembre, prend la mesure du ras-le-bol fiscal des entrepreneurs. Impôts trop élevés et instabilité des règles, [...]