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CIR : un guide pour préparer la déclaration ou demande d'agrément
Réglementation

CIR : un guide pour préparer la déclaration ou demande d'agrément

Par Yann Petiteaux

L'édition 2017 du guide du Crédit impôt recherche est disponible. Ce document conçu comme une aide aux entreprises utilisatrices du CIR pour préparer leur déclaration ou [...]

Modification de l'agrément CIR : quel impact pour les sous-traitants ?
Réglementation

Modification de l'agrément CIR : quel impact pour les sous-traitants ?

Par Antoine Pietri

Depuis 2014, la règle du jeu a changé en matière de calcul de l'assiette de CIR. Les sous-traitants agréés ne peuvent plus déclarer les dépenses de R&D facturées à un fournisseur, [...]

Recruter des chercheurs = innovation + CIR!
Trésorerie

Recruter des chercheurs = innovation + CIR!

Par Eve Mennesson

Entreprises, embauchez des chercheurs ! C'est le meilleur moyen de mener une démarche d'innovation, selon Amélia Lakrafi, présidente de l'Institut Doctorium, qui oeuvre pour [...]

CIR/CII : comment sécuriser ses déclarations ?
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CIR/CII : comment sécuriser ses déclarations ?

Par CCI 92

Ces outils performants de financement impliquent nécessairement une justification soignée sur le fond avec le formalisme attendu par l'Administration fiscale.

Cession et préfinancement, le CIR n'est pas qu'un crédit d'impôt
Trésorerie

Cession et préfinancement, le CIR n'est pas qu'un crédit d'impôt

Par Sarah Espasa-Matteï, associée du cabinet De Pardieu Brocas Maffei

Dispositif fiscal, le CIR peut également offrir des opportunités de financement, qui demeurent actuellement peu connues des PME et des ETI. Sarah Espasa-Matteï, associée [...]

[Tribune] Le crédit d'impôt innovation, utile mais pas assez innovant
Trésorerie

[Tribune] Le crédit d'impôt innovation, utile mais pas assez innovant

Par Florence Joseph

Dispositif indéniablement utile, le crédit d'impôt innovation ou CII, est encore perfectible si l'on veut qu'il joue pleinement son rôle. Voici trois pistes suggérées par [...]

CIR : comment éviter le redressement fiscal
Réglementation

CIR : comment éviter le redressement fiscal

Par Mallory Lalanne

Face à l'augmentation du nombre de déclarants du crédit d'impôt recherche (CIR), l'administration accroît sa vigilance et procède à des vérifications. Quelles sont les pièces [...]

CIR : le risque encouru n'est pas celui du contrôle fiscal
Réglementation

CIR : le risque encouru n'est pas celui du contrôle fiscal

Par Mallory Lalanne et Florence Leandri

Le CIR débouche-t-il systématiquement sur un contrôle fiscal voire un redressement? Non, répond une étude du cabinet Lowendalmasaï qui met en lumière d'autres risques, plus [...]

CIR : les dépenses éligibles préfinancées à 80 % par Oséo
Trésorerie

CIR : les dépenses éligibles préfinancées à 80 % par Oséo

Par Antoine Pietri

Oséo a annoncé la mise en place d'un préfinancement du CIR qui devrait permettre de soulager la trésorerie des entreprises innovantes. Il correspond à 80 % du CIR attendu [...]

Le crédit d'impôt innovation, une source d'anxiété pour les PME ?
Trésorerie

Le crédit d'impôt innovation, une source d'anxiété pour les PME ?

Par Antoine Pietri

Annoncée comme une mesure favorable aux PME, la création d'un crédit d'impôt en faveur des dépenses liées à l'innovation laisse sceptiques certains acteurs du secteur. Larry [...]

Zoom sur le préfinancement du crédit d'impôt recherche (CIR), alias le PrefiCir
Trésorerie

Zoom sur le préfinancement du crédit d'impôt recherche (CIR), alias le PrefiCir

Par Carine Guicheteau

Avec le préfinancement du crédit d'impôt recherche (CIR), alias le PrefiCir, les PME bénéficiaires n'auront plus à attendre l'année suivante pour récupérer le CIR correspondant. [...]

CIR: Un tiers des entreprises contrôlées seraient redressées
Réglementation

CIR: Un tiers des entreprises contrôlées seraient redressées

Par JEAN FRANCOIS ESTRABOLS

Les redressements suite au contrôle de la validité du crédit impôt recherche se multiplient. Pour lutter contre cette incertitude fiscale, le cabinet de conseil Lowendalmasaï [...]

Les trésors cachés de la fiscalité française : le CIR et le CII
Réglementation

Les trésors cachés de la fiscalité française : le CIR et le CII

Par Maître Romain Pichot, Maître Julien Steinberg et Maître Sophie Claisse (Cabinet Courtois Lebel)

Outre le crédit impôt compétitivité emploi, il existe deux autres dispositifs méconnus et incitatifs à la disposition des entreprises, à examiner avant de décider du pays [...]

CIR : le décret sur le contrôle de l'affectation des dépenses est paru
Réglementation

CIR : le décret sur le contrôle de l'affectation des dépenses est paru

Par Florence Leandri

Le décret relatif aux modalités de contrôle de la réalité de l'affectation à la recherche des dépenses prises en compte pour la détermination du crédit d'impôt recherche [...]