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PLF 2021 : encore un coup de rabot sur le CIR
Fiscalité

PLF 2021 : encore un coup de rabot sur le CIR

Par Eve Mennesson

Le PLF 2021 est celui de la relance, du monde d'après. De nombreuses compensation liées au Covid-19 sont en effet prévues mais, parallèlement, le CIR devient moins avantageux. [...]

Le Crédit d'Impôt Innovation, un dispositif mal aimé ?
Financements & Innovations

Le Crédit d'Impôt Innovation, un dispositif mal aimé ?

Par Samnang Ang et Sabrina Biarrotte-Sorin département Sciences de la Vie, Ayming

Le Crédit d'Impôt Innovation est un dispositif ayant pour vocation de promouvoir la compétitivité des PME en soutenant leurs efforts pour créer de nouveaux produits. Pourtant, [...]

Les leviers fiscaux à activer pour gagner du cash
Trésorerie

Les leviers fiscaux à activer pour gagner du cash

Par Eve Mennesson

En cette période de crise de trésorerie, tous les leviers sont bons pour faire rentrer du cash. Et si vous regardiez du côté des leviers fiscaux ? Certains permettent de [...]

Cinq étapes pour obtenir son CIR
Réglementation

Cinq étapes pour obtenir son CIR

Par Eve Mennesson

Les Crédit impôt recherche (CIR) existe depuis 36 ans et est versé à 25000 entreprises. Mais il reste mal compris de ces dernières. Voici 5 points clés pour l'obtenir à tous [...]

Des leviers fiscaux qui favorisent l'innovation dans les PME
Fiscalité

Des leviers fiscaux qui favorisent l'innovation dans les PME

Par Eve Mennesson

Inciter les PME à innover afin de devenir plus compétitives est l'un des objectifs affichés du gouvernement. De nombreux leviers fiscaux vont donc dans ce sens. Explications. [...]

Contrôle fiscal sur le CIR : comment bien s'y préparer ?
Fiscalité

Contrôle fiscal sur le CIR : comment bien s'y préparer ?

Par Sabrina Biarrotte-Sorin, Experte Scientifique en Financement de l'Innovation chez Ayming

La déclaration CIR doit être transmise au service des impôts ou à la Direction Générale des Entreprises au plus tard le 15 mai 2019. Comment la préparer au mieux pour aborder [...]

CIR : que faire quand l'administration dit non
Réglementation

CIR : que faire quand l'administration dit non

Par Larry Perlade

Face à une remise en cause de votre crédit impôt recherche, les recours sont nombreux. Voici quelques recommandations et bonnes pratiques à suivre pour engager un débat constructif [...]

CIR : un guide pour préparer la déclaration ou demande d'agrément
Réglementation

CIR : un guide pour préparer la déclaration ou demande d'agrément

Par Yann Petiteaux

L'édition 2017 du guide du Crédit impôt recherche est disponible. Ce document conçu comme une aide aux entreprises utilisatrices du CIR pour préparer leur déclaration ou [...]

[Loi de finances 2016] Un nouveau comité consultatif dédié au CIR et au CII
Réglementation

[Loi de finances 2016] Un nouveau comité consultatif dédié au CIR et au CII

Par Pascal Ngatsing, associé, et Aurélien Mallaret, collaborateur au cabinet GGV

Afin de régler les litiges en matière de CIR et de CII, la loi de finances 2016 a prévu la création d'un comité consultatif qui interviendra en cas de désaccord entre l'Admistration [...]

CIR : le rescrit roulant expliqué
Réglementation

CIR : le rescrit roulant expliqué

Par Yann Petiteaux

Tenant compte de la réalité du processus de R&D, le rescrit roulant dans le cadre du crédit impôt recherche est annoncé pour la mi-2016. Explications avec Charles-Edouard [...]

Modification de l'agrément CIR : quel impact pour les sous-traitants ?
Réglementation

Modification de l'agrément CIR : quel impact pour les sous-traitants ?

Par Antoine Pietri

Depuis 2014, la règle du jeu a changé en matière de calcul de l'assiette de CIR. Les sous-traitants agréés ne peuvent plus déclarer les dépenses de R&D facturées à un fournisseur, [...]

Recruter des chercheurs = innovation + CIR!
Trésorerie

Recruter des chercheurs = innovation + CIR!

Par Eve Mennesson

Entreprises, embauchez des chercheurs ! C'est le meilleur moyen de mener une démarche d'innovation, selon Amélia Lakrafi, présidente de l'Institut Doctorium, qui oeuvre pour [...]

CIR/CII : comment sécuriser ses déclarations ?
brandvoice

CIR/CII : comment sécuriser ses déclarations ?

Par CCI 92

Ces outils performants de financement impliquent nécessairement une justification soignée sur le fond avec le formalisme attendu par l'Administration fiscale.

Cession et préfinancement, le CIR n'est pas qu'un crédit d'impôt
Financement de la trésorerie

Cession et préfinancement, le CIR n'est pas qu'un crédit d'impôt

Par Sarah Espasa-Matteï, associée du cabinet De Pardieu Brocas Maffei

Dispositif fiscal, le CIR peut également offrir des opportunités de financement, qui demeurent actuellement peu connues des PME et des ETI. Sarah Espasa-Matteï, associée [...]

[Tribune] Le crédit d'impôt innovation, utile mais pas assez innovant
Trésorerie

[Tribune] Le crédit d'impôt innovation, utile mais pas assez innovant

Par Florence Joseph

Dispositif indéniablement utile, le crédit d'impôt innovation ou CII, est encore perfectible si l'on veut qu'il joue pleinement son rôle. Voici trois pistes suggérées par [...]

CIR : comment éviter le redressement fiscal
Réglementation

CIR : comment éviter le redressement fiscal

Par Mallory Lalanne

Face à l'augmentation du nombre de déclarants du crédit d'impôt recherche (CIR), l'administration accroît sa vigilance et procède à des vérifications. Quelles sont les pièces [...]

CIR : le risque encouru n'est pas celui du contrôle fiscal
Réglementation

CIR : le risque encouru n'est pas celui du contrôle fiscal

Par Mallory Lalanne et Florence Leandri

Le CIR débouche-t-il systématiquement sur un contrôle fiscal voire un redressement? Non, répond une étude du cabinet Lowendalmasaï qui met en lumière d'autres risques, plus [...]

CIR: Un tiers des entreprises contrôlées seraient redressées
Réglementation

CIR: Un tiers des entreprises contrôlées seraient redressées

Par JEAN FRANCOIS ESTRABOLS

Les redressements suite au contrôle de la validité du crédit impôt recherche se multiplient. Pour lutter contre cette incertitude fiscale, le cabinet de conseil Lowendalmasaï [...]

Les trésors cachés de la fiscalité française : le CIR et le CII
Fiscalité

Les trésors cachés de la fiscalité française : le CIR et le CII

Par Maître Romain Pichot, Maître Julien Steinberg et Maître Sophie Claisse (Cabinet Courtois Lebel)

Outre le crédit impôt compétitivité emploi, il existe deux autres dispositifs méconnus et incitatifs à la disposition des entreprises, à examiner avant de décider du pays [...]

CIR : le décret sur le contrôle de l'affectation des dépenses est paru
Réglementation

CIR : le décret sur le contrôle de l'affectation des dépenses est paru

Par Florence Leandri

Le décret relatif aux modalités de contrôle de la réalité de l'affectation à la recherche des dépenses prises en compte pour la détermination du crédit d'impôt recherche [...]

CIR : les dépenses éligibles préfinancées à 80 % par Oséo
Trésorerie

CIR : les dépenses éligibles préfinancées à 80 % par Oséo

Par Antoine Pietri

Oséo a annoncé la mise en place d'un préfinancement du CIR qui devrait permettre de soulager la trésorerie des entreprises innovantes. Il correspond à 80 % du CIR attendu [...]

Zoom sur le préfinancement du crédit d'impôt recherche (CIR), alias le PrefiCir
Trésorerie

Zoom sur le préfinancement du crédit d'impôt recherche (CIR), alias le PrefiCir

Par Carine Guicheteau

Avec le préfinancement du crédit d'impôt recherche (CIR), alias le PrefiCir, les PME bénéficiaires n'auront plus à attendre l'année suivante pour récupérer le CIR correspondant. [...]

Le crédit d'impôt innovation, une source d'anxiété pour les PME ?
Trésorerie

Le crédit d'impôt innovation, une source d'anxiété pour les PME ?

Par Antoine Pietri

Annoncée comme une mesure favorable aux PME, la création d'un crédit d'impôt en faveur des dépenses liées à l'innovation laisse sceptiques certains acteurs du secteur. Larry [...]