Par Eve Mennesson
Au cours d'une carrière, on est amené à changer d'entreprise plus d'une fois et donc à la [...]
Par Xavier Berjot, avocat chez Sancy-Avocats
Les motifs de licenciement sont multiples et il est parfois compliqué, pour le dirigeant, de [...]
Par Eve Mennesson
La crise que nous traversons va certainement obliger de nombreuses entreprises à mener des [...]
Par Isabelle Pontal, avocate en droit social, cabinet FTMS
Un plan de sauvegarde de l'emploi est lourd à mettre en oeuvre. Les entreprises peuvent se [...]
Par Virgile Puyau, avocat associé, cabinet Winston & Strawn
Malgré un Code du travail muet et une jurisprudence partagée, la crise sanitaire et les [...]
Par Stéphanie Zurawski, avocate, membre d'Avosial
Le salarié doit être en mesure de connaître précisément la cause économique de la rupture [...]
Par Angéline Duffour, Anna Milleret-Godet, Avosial
Après sa refonte en 2013 avec la loi de sécurisation de l'emploi et deux ans après les [...]
Par Gérard Picovschi, avocat chez Avocats Picovschi
La notion de co-emploi est utilisée en présence de groupe de sociétés, composées de plusieurs [...]
Par Eve Mennesson
Les ordonnances Macron n'ont pas fini de faire parler d'elles. Après le dialogue social et [...]
Par Pierre Lelièvre
La réforme du Code du travail par ordonnance a été publiée au Journal officiel à la fin du [...]
Par La rédaction
Les ordonnances réformant le Code du travail annonçaient en septembre la publication de [...]
Par Laurent Bailliard
Les indemnités prud'homales versées en cas de contentieux consécutifs aux licenciements jugés [...]
Par La Rédaction
Le contenu des ordonnances modifiant le Code du travail a été largement présenté. Mais [...]
Par Florence Leandri
Le barème des indemnités prud'homales s'applique en cas d'indemnisation d'un licenciement [...]
Par Mallory Lalanne
Négociation directe avec les salariés dans les TPE, indemnités prud'homales plafonnées, droit [...]
Par Mallory Lalanne
Les salariés protégés - délégués syndicaux, délégués du personnel, membres du CE, du [...]
Par Mallory Lalanne
Avec sa réforme du Code du travail qui sera examinée en conseil des ministres mercredi 28 [...]
Par La rédaction
A la suite de la loi Macron du 6 août 2015, un barème indicatif d'indemnités a été établi en [...]
Par Yann Petiteaux
La mise en place de la déclaration sociale nominative (obligatoire au 1er janvier 2016) amène [...]
Par Manon Marc
Les salariés protégés bénéficient d'une procédure particulière en cas de rupture du contrat, [...]
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