
Carrière - Pensez à soigner aussi votre départ
Par Eve Mennesson
Au cours d'une carrière, on est amené à changer d'entreprise plus d'une fois et donc à la quitter. Un départ qu'il s'agit de soigner, ne serait-ce que pour une [...]
Par Eve Mennesson
Au cours d'une carrière, on est amené à changer d'entreprise plus d'une fois et donc à la quitter. Un départ qu'il s'agit de soigner, ne serait-ce que pour une [...]
Par Xavier Berjot, avocat chez Sancy-Avocats
Les motifs de licenciement sont multiples et il est parfois compliqué, pour le dirigeant, de déterminer les sommes qui sont dues au salarié lors de la rupture du [...]
Par Eve Mennesson
La crise que nous traversons va certainement obliger de nombreuses entreprises à mener des PSE, ou en tout cas des restructurations de leurs effectifs. Ne [...]
Par Isabelle Pontal, avocate en droit social, cabinet FTMS
Un plan de sauvegarde de l'emploi est lourd à mettre en oeuvre. Les entreprises peuvent se tourner, en fonction de leur situation et des objectifs, vers d'autres [...]
Par Virgile Puyau, avocat associé, cabinet Winston & Strawn
Malgré un Code du travail muet et une jurisprudence partagée, la crise sanitaire et les mesures pour empêcher la circulation du virus tendent à légitimer le [...]
Par Stéphanie Zurawski, avocate, membre d'Avosial
Le salarié doit être en mesure de connaître précisément la cause économique de la rupture envisagée au moment de la remise du Contrat de sécurisation [...]
Par Angéline Duffour, Anna Milleret-Godet, Avosial
Après sa refonte en 2013 avec la loi de sécurisation de l'emploi et deux ans après les ordonnances Macron, le droit du licenciement économique reste au coeur de [...]
Par Gérard Picovschi, avocat chez Avocats Picovschi
La notion de co-emploi est utilisée en présence de groupe de sociétés, composées de plusieurs structures juridiquement indépendantes, mais liées par des liens [...]
Par Eve Mennesson
Les ordonnances Macron n'ont pas fini de faire parler d'elles. Après le dialogue social et les ruptures conventionnelles collectives, voici le plan de sauvegarde [...]
Par Pierre Lelièvre
La réforme du Code du travail par ordonnance a été publiée au Journal officiel à la fin du mois de septembre 2017. Pourtant, il manquait encore les décrets [...]
Par La rédaction
Les ordonnances réformant le Code du travail annonçaient en septembre la publication de modèles de lettres de licenciements, adaptés aux différentes situations. [...]
Par Laurent Bailliard
Les indemnités prud'homales versées en cas de contentieux consécutifs aux licenciements jugés sans cause réelle et sérieuse et notifiés font désormais l'objet [...]
Par La Rédaction
Le contenu des ordonnances modifiant le Code du travail a été largement présenté. Mais comment s'articulent les nouveautés au regard des anciens textes? Et que [...]
Par Florence Leandri
Le barème des indemnités prud'homales s'applique en cas d'indemnisation d'un licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse. En dehors de cette hypothèse, point [...]
Par Mallory Lalanne
Négociation directe avec les salariés dans les TPE, indemnités prud'homales plafonnées, droit à l'erreur dans les procédures de licenciement, possibilité de [...]
Par Mallory Lalanne
Les salariés protégés - délégués syndicaux, délégués du personnel, membres du CE, du CHSTC...- ont un statut particulier. S'ils bénéficient de nombreux [...]
Par Mallory Lalanne
Avec sa réforme du Code du travail qui sera examinée en conseil des ministres mercredi 28 juin 2017, en vue d'une publication des ordonnances à la fin de l'été, [...]
Par La rédaction
A la suite de la loi Macron du 6 août 2015, un barème indicatif d'indemnités a été établi en cas de licenciement injustifié. Le site Actuel RH a dévoilé ce barème [...]
Par Yann Petiteaux
La mise en place de la déclaration sociale nominative (obligatoire au 1er janvier 2016) amène de nouvelles contraintes pratiques. Focus sur les délais de [...]
Par Manon Marc
Les salariés protégés bénéficient d'une procédure particulière en cas de rupture du contrat, notamment en terme de licenciement. Eric Ravier, avocat associé [...]