compagnie industriali riunite : Les articles associés à ce mot clé

CIR/CII : comment sécuriser ses déclarations ?

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CIR/CII : comment sécuriser ses déclarations ?

Par CCI 92 le 18 mai 2015

Ces outils performants de financement impliquent nécessairement une justification soignée sur le fond avec le formalisme attendu par l'Administration fiscale.

[Tribune] Le crédit d'impôt innovation, utile mais pas assez innovant

Trésorerie

[Tribune] Le crédit d'impôt innovation, utile mais pas assez innovant

Par Florence Joseph le 8 déc. 2014

Dispositif indéniablement utile, le crédit d'impôt innovation ou CII, est encore perfectible si l'on veut qu'il joue pleinement son rôle. Voici trois pistes [...]

Les PME, championnes du CIR

Data & Méthodologie

Les PME, championnes du CIR

Par Morgane Coquais le 7 nov. 2014

Les PME ont massivement recours au CIR, pointe l'Observatoire du CIR 2014 d'Acies Consulting Group. Malgré sa complexité - en témoignent la hausse des [...]

CIR : le risque encouru n'est pas celui du contrôle fiscal

Réglementation

CIR : le risque encouru n'est pas celui du contrôle fiscal

Par Mallory Lalanne et Florence Leandri le 3 nov. 2014

Le CIR débouche-t-il systématiquement sur un contrôle fiscal voire un redressement? Non, répond une étude du cabinet Lowendalmasaï qui met en lumière d'autres [...]

Crédit d'impôt recherche : Haro sur les dépenses de recherche externalisées !

Gestion des dépenses

Crédit d'impôt recherche : Haro sur les dépenses de recherche externalisées !

Par Pascal Ngatsing le 13 mai 2014

A l’occasion de la mise à jour en avril 2014 du bulletin officiel des finances publiques (BOFiP), l’administration a modifié dans le sens d’un durcissement les [...]

Déclaration du crédit impôt recherche (Cir): suivez le guide

Réglementation

Déclaration du crédit impôt recherche (Cir): suivez le guide

Par Florence Leandri le 4 mars 2014

Annoncée le 27 février par les ministres Moscovici et Cazeneuve, la notice d'accompagnement du Cir est enfin disponible.

Entreprises innovantes : CII, CIR, quel crédit d'impôt choisir ?

Trésorerie

Entreprises innovantes : CII, CIR, quel crédit d'impôt choisir ?

Par Franck Debauge le 20 nov. 2013

2013 est-elle l'année de l'innovation pour les entreprises ? Au crédit d'impôt recherche (CIR), plébiscité par les dirigeants, s'ajoute désormais le crédit d'impôt [...]

CIR: Un tiers des entreprises contrôlées seraient redressées

Réglementation

CIR: Un tiers des entreprises contrôlées seraient redressées

Par Houda EL BOUDRARI le 9 sept. 2013

Les redressements suite au contrôle de la validité du crédit impôt recherche se multiplient. Pour lutter contre cette incertitude fiscale, le cabinet de conseil [...]

Le gouvernement allège les démarches administratives

Réglementation

Le gouvernement allège les démarches administratives

Par Marion Perroud le 18 juil. 2013

Obligations comptables, règlement des cotisations, harmonisation des procédures, échanges avec l'administration... Le gouvernement a dévoilé une centaine de [...]

Participation : attention aux nouvelles règles de calcul

Réglementation

Participation : attention aux nouvelles règles de calcul

Par Gaëlle JOUANNE le 31 mai 2013

Les crédits d'impôt ne sont plus déductibles du bénéfice net à retenir dans la formule légale de calcul de la participation. C'est la conséquence d'une décision du [...]

Les trésors cachés de la fiscalité française : le CIR et le CII

Fiscalité

Les trésors cachés de la fiscalité française : le CIR et le CII

Par Maître Romain Pichot, Maître Julien Steinberg et Maître Sophie Claisse (Cabinet Courtois Lebel) le 3 mai 2013

Outre le crédit impôt compétitivité emploi, il existe deux autres dispositifs méconnus et incitatifs à la disposition des entreprises, à examiner avant de décider [...]

Les trésors cachés de la fiscalité française (2)

Fiscalité

Les trésors cachés de la fiscalité française (2)

Par Romain Pichot le 26 avr. 2013

La loi de finances pour 2013 et la troisième loi de finances rectificative pour 2012 sont perçues comme un coup d'arrêt aux investissements en France. Trois [...]

CIR : le décret sur le contrôle de l'affectation des dépenses est paru

Réglementation

CIR : le décret sur le contrôle de l'affectation des dépenses est paru

Par Florence Leandri le 19 févr. 2013

Le décret relatif aux modalités de contrôle de la réalité de l'affectation à la recherche des dépenses prises en compte pour la détermination du crédit d'impôt [...]

CIR : les dépenses éligibles préfinancées à 80 % par Oséo

Trésorerie

CIR : les dépenses éligibles préfinancées à 80 % par Oséo

Par Antoine Pietri le 15 févr. 2013

Oséo a annoncé la mise en place d'un préfinancement du CIR qui devrait permettre de soulager la trésorerie des entreprises innovantes. Il correspond à 80 % du CIR [...]

Le crédit d'impôt innovation, une source d'anxiété pour les PME ?

Trésorerie

Le crédit d'impôt innovation, une source d'anxiété pour les PME ?

Par Antoine Pietri le 10 janv. 2013

Annoncée comme une mesure favorable aux PME, la création d'un crédit d'impôt en faveur des dépenses liées à l'innovation laisse sceptiques certains acteurs du [...]

PLF 2013: à propos du crédit impôt innovation

Trésorerie

PLF 2013: à propos du crédit impôt innovation

Par La rédaction le 5 déc. 2012

L'une des principales avancées du PLF 2013 concerne le crédit impôt innovation. Cet élargissement du crédit d'impôt recherche sera réservé aux PME et se limitera [...]

Les clés pour obtenir un crédit d'impôt recherche (CIR) sur la conception de logiciels

Réglementation

Les clés pour obtenir un crédit d'impôt recherche (CIR) sur la conception de logiciels

Par Experts SVP le 20 août 2012

La conception de logiciels pour elle-elle être éligible au crédit d'impôt recherche (CIR) ? La réponse en cinq points, avec les Experts SVP.

CIR et dépenses de personnel : le cas de salariés affectés pour partie à la recherche

RH

CIR et dépenses de personnel : le cas de salariés affectés pour partie à la recherche

Par Florence Leandri le 23 juil. 2012

Dans le cas d'une société ne disposant pas de personnel exclusivement affecté aux opérations de recherche, comment déterminer le prorata de l'affectation du temps [...]

Gérer son CIR comme un prince

Réglementation

Gérer son CIR comme un prince

Par La rédaction le 1 févr. 2012

Le bénéfice du CIR désormais soumis à certaines pièces justificatives

Réglementation

Le bénéfice du CIR désormais soumis à certaines pièces justificatives

Par La rédaction le 1 mars 2011

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