Par CCI 92
Ces outils performants de financement impliquent nécessairement une justification soignée sur [...]
Par Florence Joseph
Dispositif indéniablement utile, le crédit d'impôt innovation ou CII, est encore perfectible [...]
Par Morgane Coquais
Les PME ont massivement recours au CIR, pointe l'Observatoire du CIR 2014 d'Acies Consulting [...]
Par Mallory Lalanne et Florence Leandri
Le CIR débouche-t-il systématiquement sur un contrôle fiscal voire un redressement? Non, [...]
Par Pascal Ngatsing
A l’occasion de la mise à jour en avril 2014 du bulletin officiel des finances publiques [...]
Par Florence Leandri
Annoncée le 27 février par les ministres Moscovici et Cazeneuve, la notice d'accompagnement [...]
Par Franck Debauge
2013 est-elle l'année de l'innovation pour les entreprises ? Au crédit d'impôt recherche [...]
Par Houda EL BOUDRARI
Les redressements suite au contrôle de la validité du crédit impôt recherche se multiplient. [...]
Par Marion Perroud
Obligations comptables, règlement des cotisations, harmonisation des procédures, échanges [...]
Par Gaëlle JOUANNE
Les crédits d'impôt ne sont plus déductibles du bénéfice net à retenir dans la formule légale [...]
Par Maître Romain Pichot, Maître Julien Steinberg et Maître Sophie Claisse (Cabinet Courtois Lebel)
Outre le crédit impôt compétitivité emploi, il existe deux autres dispositifs méconnus et [...]
Par Romain Pichot
La loi de finances pour 2013 et la troisième loi de finances rectificative pour 2012 sont [...]
Par Florence Leandri
Le décret relatif aux modalités de contrôle de la réalité de l'affectation à la recherche des [...]
Par Antoine Pietri
Oséo a annoncé la mise en place d'un préfinancement du CIR qui devrait permettre de soulager [...]
Par Antoine Pietri
Annoncée comme une mesure favorable aux PME, la création d'un crédit d'impôt en faveur des [...]
Par La rédaction
L'une des principales avancées du PLF 2013 concerne le crédit impôt innovation. Cet [...]
Par Experts SVP
La conception de logiciels pour elle-elle être éligible au crédit d'impôt recherche (CIR) ? [...]
Par Florence Leandri
Dans le cas d'une société ne disposant pas de personnel exclusivement affecté aux opérations [...]
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