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devoir de vigilance

Devoir de vigilance : vers une accélération des affaires?

Réglementation

Devoir de vigilance : vers une accélération des affaires?

Par Marie-Amélie Fenoll le 16 juin 2022

Les entreprises ne peuvent plus ignorer l'urgence climatique. Et l'activisme actionnarial qui ne cesse de prendre de l'ampleur doit alerter la finance. C'est dans [...]

Sécurité chez les fournisseurs : voir au-delà du textile au Bangladesh !

Finance durable

Sécurité chez les fournisseurs : voir au-delà du textile au Bangladesh !

Par Sébastien Breteau, QIMA le 10 déc. 2021

"Il faut désormais que cette prise de conscience se propage dans d'autres secteurs des biens de grande consommation: les produits électroniques, les jouets ou [...]

La lutte contre le blanchiment de capitaux prend du muscle

Outils & SI

La lutte contre le blanchiment de capitaux prend du muscle

Par Marwa Nakib le 1 mars 2021

Pour lutter contre la fraude et le blanchiment de capitaux, Infogreffe lance son portail Know Your Customer (KYC) dédié à la connaissance client. Un outil de [...]

Conformité règlementaire : les points clés de votre plan de vigilance !

Contrôle interne & Audit

Conformité règlementaire : les points clés de votre plan de vigilance !

Par Gérard Picovschi, avocat chez Avocats Picovschi le 25 févr. 2021

En tant que Daf, vous devez vous tenir au courant de toutes les nouvelles règlementations Vous avez entendu parler du plan de vigilance ? En quoi consiste-t-il ? [...]

Risque fournisseurs: comment répondre aux exigences des lois Sapin 2 et Devoir de vigilance ?

Risques

Risque fournisseurs: comment répondre aux exigences des lois Sapin 2 et Devoir de vigilance ?

Par Sonia Puiatti le 24 oct. 2017

Cartographie des risques, travail de la donnée, plan d'amélioration... Comment répondre aux risques de corruption et à l'obligation de vigilance imposée par la loi [...]

Documents contractuels: donneur d'ordre, mesurez bien votre obligation de vigilance!

Assurances

Documents contractuels: donneur d'ordre, mesurez bien votre obligation de vigilance!

Par La rédaction le 11 avr. 2017

L'obligation de vigilance qui incombe à l'entreprise donneuse d'ordre vis-à-vis deses fournisseurs est vaste et assez délicate à mettre en oeuvre. Elle est encore [...]

Devoir de vigilance : les sanctions invalidées, le périmètre en question

Réglementation

Devoir de vigilance : les sanctions invalidées, le périmètre en question

Par Virginie Fauvel le 27 mars 2017

"La spécificité de cette loi est de créer une "due diligence" qui devient un item obligatoire spécifique et ce, quels que soient la rente ou le business modèle", [...]

Le "devoir de vigilance" examiné ce 18 novembre au Sénat

Réglementation

Le "devoir de vigilance" examiné ce 18 novembre au Sénat

Par la rédaction le 18 nov. 2015

Les députés ont déjà rejeté ce texte en première lecture, le 21 octobre dernier, au plus grand soulagement des entreprises qui redoutent, s'il devait être adopté, [...]

Multinationales: le devoir de vigilance, adopté en première lecture

Réglementation

Multinationales: le devoir de vigilance, adopté en première lecture

Par Aude Guesnon le 1 avr. 2015

Cette obligation ne s'appliquera qu'aux sociétés employant (filiales comprises) au moins 5 000 salariés en France ou au moins 10 000 salariés en France et à [...]

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